Yann Le Brun

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De: Yann LE BRUN
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="2024-08-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000050038210(source JORF)
désignation
21 Juillet 202421/07/2024
De: Yann LE BRUN
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Vendée - M. LE BRUN (Yann)
JORFTEXT000049791017(source JORF)
réintégration
27 Juin 202427/06/2024
De: Yann LE BRUN
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Vendée, secrétaire général adjoint de la préfecture de la Vendée (groupe IV)
Groupe:
Préfecture de Vendée
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000049791017(source JORF)
cessation de fonction
27 Juin 202427/06/2024
De: Yann LE BRUN
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2024-07-09"
JORFTEXT000049534624(source JORF)
réintégration
14 Mai 202414/05/2024
De: Yann LE BRUN
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000049534624(source JORF)
affectation
14 Mai 202414/05/2024
De: Yann LE BRUN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la Vendée, secrétaire général adjoint de la préfecture de la Vendée (groupe IV)
Groupe:
Préfecture de Vendée
duree="trois ans"
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000047254781(source JORF)
nomination
03 Mars 202303/03/2023
De: Yann LE BRUN
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2022-05-11"
JORFTEXT000045753518(source JORF)
réintégration
05 Mai 202205/05/2022
De: Yann LE BRUN
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
cour_administrative_appel="Nantes"
JORFTEXT000045753518(source JORF)
affectation
05 Mai 202205/05/2022
De: Yann LE BRUN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000045632505(source JORF)
réintégration
22 Avril 202222/04/2022
De: Yann LE BRUN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet d'Ussel
sous-préfet hors classe
Groupe:
Sous-préfecture d'Ussel
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
JORFTEXT000045632505(source JORF)
cessation de fonction
22 Avril 202222/04/2022
De: Yann LE BRUN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Ussel
Groupe:
Sous-préfecture d'Ussel
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
JORFTEXT000041810845(source JORF)
nomination
21 Avril 202021/04/2020
De: Le Brun (Yann)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2019-01-01"
JORFTEXT000037840185(source JORF)
promotion
21 Décembre 201821/12/2018
De: Le Brun (Yann)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de premier conseiller au titre de l'année 2019 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel des 13 novembre 2018 et 11 décembre 2018
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
cour_administrative_appel="13 Novembre 2018 et 11 Décembre 2018"
JORFTEXT000037816756(source JORF)
inscription
16 Décembre 201816/12/2018
De: Le Brun (Yann)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
date_debut="2018-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000037252723(source JORF)
désignation
27 Juillet 201827/07/2018
De: Le Brun (Yann)
conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
Tribunal administratif de Nantes
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
JORFTEXT000032587647(source JORF)
mutation
27 Mai 201627/05/2016
De: Le Brun (Yann)
Objet:
au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
Tribunal administratif de Rennes
date_debut="2015-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
JORFTEXT000030666848(source JORF)
affectation
04 Juin 201504/06/2015
De: Le Brun (Yann)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (concours interne de recrutement direct)
date_debut="2015-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000029959154(source JORF)
nomination
26 Décembre 201426/12/2014
De: Le Brun (Yann, Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes
Spécialité : gynécologie et obstétrique
Concours de type I
JORFTEXT000000645305(source JORF)
inscription
11 Mars 200711/03/2007

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